Copie pédagogique - CFC, gestion des droits de reproduction Ton matériel - si tu le mets en ligne . Cette œuvre du comité RUN de l'académie d'Aix-Marseille est mise à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Attribution Pas d'Utilisation Commerciale . Conseillère pédagogique honoraire. 1 blog 2 posts 27/06/2018 Rejoindre Articles récents de cette communauté. Nos auteurs en pédagogie | Éditions Nathan Nos auteurs en Pédagogie De super auteurs enseignants, formateurs et chercheurs en pédagogie… Quelles que soient leur formation ou spécialité, nos auteurs partagent tous la même ambition : allier l'excellence pédagogique, le plaisir de l'élève et l'accompagnement de l'enseignant ! L'exception pédagogique et de recherche est une des exceptions au droit d'auteur (voir l' article L122-5.3° e) du Code de la propriété intellectuelle). PDF LE GUIDE PÉDAGOGIQUE - Sacem Enseignants, comment bien respecter le droit d'auteur dans nos pratiques pédagogiques ? Protégez vos cours et supports pédagogiques en ligne Pour demander la création d'un cours, renseignez le formulaire. Objectifs pédagogiques de la formation Droit d'auteur et propriété intellectuelle. Conférence organisée par l' IPT. Le droit hors exception pédagogique Le guide « Droit d'auteur, droit à l'image : les étapes essentielles pour utiliser un contenu » du ministère de l'Économie, des Finances, de l'Action et des Comptes publics présente, hors exception pédagogique, les précautions à prendre pour respecter les droits protégeant des contenus repérés. Les utilisations visées par l'accord ne doivent donner lieu, directement ou indirectement, à aucune exploitation commerciale. Création Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992. Pause numérique 5 : Droit d'auteur et Ressources Pédagogiques ... PDF GUIDE DE DROIT D'AUTEUR - Enssib Aide à la mise en place et ressources pour les séquences pédagogiques technologiques du cycle 4 à la terminale Gérée par CD. La loi autorise l'utilisation de l'œuvre divulguée, sans autorisation de l'auteur, dans les cas suivants : 1) La représentation dans le cercle de famille Formation et propriété intellectuelle - Cegos Ce cours est à destination des étudiants mais aussi des enseignants. Les cours, outils ou encore documents créés par un formateur, voire un centre de formation, sont considérés comme une œuvre de l'esprit par le Code de la propriété intellectuelle. 12/09/2018. Affiche de la pause numérique 5. Le droit d'auteur français est le droit des créateurs. Support pédagogique . Professeur agrégé d'Arts Plastiques en ESPE. Le respect du droit d'auteur : que dit la loi ? - Doc'Poitiers - Le ... Les ressources utilisées comme supports de cours sont sujettes à une réglementation. Évelyne Moreau et Sophie Lorenzo (École des Mines de Nantes) ont mis à jour en septembre 2016 leur module de formation en ligne intitulé « Le droit d'auteur et le droit à l'image ».
Staff Croisé Berger Malinois, L'ombre De L'ours Exploitation Pédagogique, Articles D